Futurs expatriés, avez-vous fait votre « check-up patrimonial » ?

Partir travailler à l’étranger pour deux ans ou plus, c’est modifier en profondeur sa situation fiscale, sociale et patrimoniale. Voici les points à vérifier.

  • Santé et prévoyance : comment serez-vous couvert en cas de maladie, d’arrêt de travail, d’invalidité ? Vos frais de santé sont-ils pris en charge dans votre pays d’accueil et lors de retours en France pour des vacances ou des motifs professionnels ?
  • Résidence principale : si vous êtes propriétaire, elle sera requalifiée après deux ans en résidence secondaire, avec taxation des plus-values à la revente. Elle reste inoccupée ? Attention à la taxe sur les logements vacants. Une réflexion s’impose.
  • Famille : faites un contrat de mariage si vous n’en avez pas encore. Autrement, sur le long terme c’est le droit du pays d’accueil qui s’appliquera en cas de divorce et de dissolution du patrimoine commun. Les écarts avec le droit français peuvent être considérables. Dans certains pays, par exemple, le patrimoine revient intégralement à l’époux.
  • Impôts : signalez-vous au centre des impôts des non-résidents et demandez un quitus fiscal. Votre statut de non-résident vous exonéra de plusieurs taxes sur le sol français. Si vous détenez plus de 800 000 euros de parts de sociétés, vous paierez peut-être l’exit tax sur les plus-values latentes.
  • Placements financiers : ouvrez une assurance-vie et un compte-titres en France si vous pouvez les approvisionner : vous ne paierez ni les prélèvements sociaux, ni l’impôt sur les plus-values.
  • Conventions : vérifiez s’il existe des conventions fiscales, sociales et patrimoniales entre la France et votre pays d’accueil.

Une convention fiscale peut vous éviter la double imposition des capitaux constitués dans le pays d’accueil, le jour où vous voudrez les rapatrier en France.

Une convention sociale peut ouvrir la possibilité, à votre retraite, de faire valider par la France les trimestres que vous aurez acquis dans le pays d’accueil.

Toutefois, l’interprétation de ces conventions reste délicate. Je peux vous aider à optimiser vos droits.

En résumé, il y a beaucoup à gagner, beaucoup à perdre et un tour d’horizon complet s’impose. L’idéal est d’anticiper cette démarche. Mais même après un départ mal préparé, il n’est jamais trop tard.

Stéphane Arnaud, Axios Genève-Léman  Stéphane Arnaud – Axios

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