Contrats de prévoyance : avez-vous vérifié vos exclusions ?

Contrairement à ce qu’on pourrait croire, les exclusions des contrats de prévoyance (maladie, invalidité, décès) des travailleurs non salariés ne sont pas les mêmes d’un assureur à l’autre. En les lisant, vous apprendrez peut-être que les voyages dans certains pays, le saut à l’élastique ou la randonnée au dessus de 3 000 m vous sont interdits. Petit florilège.

Les métiers à risque

Sans surprise, des professions telles que charpentier, couvreur, artificier, bûcheron, élagueur, démineur etc… sont exclus de certains contrats ou font l’objet d’une majoration.

Tout assureur sérieux vous demandera votre métier avant de signer. Mais si vous changez de métier après la signature, il ne le saura pas forcément. Vérifiez !

Les sports à risque

Il existe beaucoup d’exclusions pour la pratique du parapente, de l’ULM, du deltaplane, du parachutisme, de la plongée sous-marine, de la randonnée à skis etc…

J’ai même trouvé un contrat qui vous suit en randonnée pédestre jusqu’à 3 000 m d’altitude, mais exige un guide professionnel au-delà. Or, si vous partez dans les Andes ou l’Himalaya, le moindre camp de base sera largement au-dessus de 3 000 m !

Certes, les fédérations proposent toutes une couverture spécifique à leur sport. Mais elle est très insuffisante face aux besoins en capitaux, par exemple pour l’invalidité totale d’un dirigeant de 45 ans. Pour un tel profil, la rente d’invalidité est souvent de 4 000 à 6 000 euros par mois, jusqu’à l’âge de la retraite (62 ans). Cela représente un capital compris entre 816 000 euros et 1,2 million d’euros. Comparez cette somme avec celle offerte par l’assureur de votre fédération.

Pour des sports plus paisibles, vous pouvez perdre le bénéfice du contrat si vous bafouez les règles élémentaires de sécurité. Exemple classique : le ski hors-piste quand vous êtes en station, même pour une traversée de 50 mètres entre deux pistes.

Enfin, attention à la participation en tant qu’amateur à une compétition professionnelle. Il y a quelques années, j’ai conseillé un client qui voulait participer au Paris – Dakar en tant qu’assistance rapide dépannage. Son contrat ne couvrait pas ce scénario.

Les pays à risque

Certains contrats ne vous suivent pas si vous voyagez dans les pays formellement déconseillés, voire simplement déconseillés par le ministère des Affaires étrangères. Bien sûr, vous ne rêvez pas de vacances au Yémen, en Syrie ou en Ukraine. Mais certains choisissent d’y partir dans le cadre de missions humanitaires, par exemple des professionnels de santé.

Figurent aussi sur cette liste des destinations plus classiques, en particulier une bonne moitié des pays africains. De plus, les recommandations du ministère évoluent rapidement en fonction de l’actualité.

Les accidents sous l’emprise de l’alcool

Certains assureurs garantissent les accidents de la route avec 0,5 g et plus d’alcool dans le sang, quitte à réduire certaines garanties (doublement du capital versé en cas d’accident). D’autres ne vous couvrent plus du tout…

De plus, on ne pense pas forcément à des scénarios comme la chute dans un escalier ou dans la rue, au retour d’une soirée bien arrosée. Or, certains contrats excluent « tous les sinistres résultant de l’alcoolisme« . Tous.

Que faire si vous êtes concerné par une exclusion ?

Non, les assureurs ne trouvent pas toujours une excuse pour ne pas vous indemniser. Ils se basent sur des statistiques pour fixer leurs garanties et leurs tarifs.

Si vous avez un doute, par exemple devant un libellé ambigu, écrivez à votre assureur pour lui demander de prendre position.

Si vous êtes exclu, demandez à l’assureur de vous couvrir moyennant une surprime. En cas de refus, il vous faudra changer de contrat ou souscrire un contrat temporaire, par exemple le temps de votre voyage.

Axios, en tant que courtier, travaille avec de nombreuses compagnies et peut vous aider à trouver le bon contrat.
Contactez-nous.

PS : il existe aussi des exclusions sur les couvertures de prêts immobiliers, par exemple sur l’alcoolémie. Et les assurés ne les regardent pas plus que celles de leur prévoyance. Conseil : relisez votre contrat de prêt dès aujourd’hui !

Frédéric Dunant, Axios Toulon  Frédéric Dunant, Axios

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