Mentions légales

1. Informations générales

Parc Altaïs, 8 rue Véga
BP 29018 Chavanod
74990 Annecy Cedex 9

Tél 04 50 66 56 58
Fax 04 50 09 99 52

Directeur de la publication : Bruno Gamba

Responsable de la rédaction : Benoit Playoust

Conception et réalisation :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY - 69 rue Cassiopée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57

Développement et intégration :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY - 27 rue Cassiopée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57

Hébergement :
SAS OVH
140 quai du Sartel
59100 ROUBAIX

2. Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont AXIOS est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gammes, sont, sauf exceptions, des marques déposées par AXIOS.
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Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de AXIOS ou de tiers ayant autorisé AXIOS à les utiliser.

Crédit photo

Thierry Genand
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Illustrations

Aurore Petit, Cle12, Jacques Sardat

3. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services JAXIOS. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
AXIOS se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de JAXIOS, des membres de son réseau ou de ses employés.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

4. Données personnelles et autres données

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5. Liens hypertextes

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6. Limitation de responsabilité

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni AXIOS, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de AXIOS, de ses filiales ou des membres de son réseau. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Mise à jour des mentions légales

AXIOS se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.

9. Informations réglementaires sur les sociétés du groupe Axios

AXIOS SIEGE SOCIAL

SAS au capital social de 1 834 484 € - Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9. Siren n°524 305 638 avec pour Président Bruno PETIT, et pour directeurs généraux Philippe GAILLARD et Michel LIBERATORE, adhérents à la Chambre des indépendants du Patrimoine. Société de courtage en assurances, référencée à l'ORIAS sous le n°11 059 209. Responsabilité Civile Professionnelle et garantie financière à Covea Risks n° 112 786 342, adhérent n°228174. Statut de Conseillers en Investissement Financier, référencé sous le n°A322500 par la Chambre des Indépendants du Patrimoine, association agréée par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF). Statut de démarchage financier inscrit sur le fichier de l'AMF sous le n°2110352237 HQ.

AXIOS ANNECY

Sarl au capital social de 68 200 €, filiale de la SAS AXIOS, - Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9.Siren n°420 834 533 cogérée par Bruno PETIT, Bruno GAMBA, Luc BOUVIER et Philippe GAILLARD, adhérents à la Chambre des indépendants du Patrimoine. Société de courtage en assurances, référencée à l'ORIAS sous le n°07002819. Responsabilité Civile Professionnelle et garantie financière à Covea Risks n° 112 786 342, adhérent n°224205. Statut de Conseillers en Investissement Financier, référencé sous le n°A116600 par la Chambre des Indépendants du Patrimoine, association agréée par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF). Statut de démarchage financier inscrit sur le fichier de l'AMF sous le n°2110552338 HQ. Capacité à délivrer un conseil juridique approprié par Bruno PETIT, Luc BOUVIER et Philippe GAILLARD, diplômés de 3e cycle en gestion de patrimoine.

AXIOS LYON

Sarl au capital social de 8 000 €, filiale de la SAS AXIOS, Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9.Bureau de Lyon, Semanet III, Le Bois Dieu, 4 allée de la Combe 69380 Lissieu - Siren n°452 856 966 cogérée par Pierre-Emmanuel JOSEPH et Bruno PETIT , adhérents à la Chambre des indépendants du Patrimoine. Société de courtage en assurances, référencée à l'ORIAS sous le n°07003684. Responsabilité Civile Professionnelle et garantie financière à Covea Risks n° 112 786 342, adhérent n°224807. Statut de Conseillers en Investissement Financier, référencé sous le n°A211600 par la Chambre des Indépendants du Patrimoine, association agréée par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF). Statut de démarchage financier inscrit sur le fichier de l'AMF sous le n°2110962741 HQ. Capacité à délivrer un conseil juridique approprié par Pierre-Emmanuel JOSEPH, diplômé de 3e cycle en gestion de patrimoine.

AXIOS GRENOBLE

Sarl au capital social de 5 000 €, filiale de la SAS AXIOS, Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9. Bureau de Grenoble, 17 rue de la Frise 38000 Grenoble - Siren n°502 724 420 cogérée par Michel LIBERATORE et Bruno PETIT, adhérents à la Chambre des indépendants du Patrimoine. Société de courtage en assurances, référencée à l'ORIAS sous le n°08042775. Responsabilité Civile Professionnelle et garantie financière à Covea Risks n° 112 786 342, adhérent n°227061. Statut de Conseillers en Investissement Financier, référencé sous le n°A294500 par la Chambre des Indépendants du Patrimoine, association agréée par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF). Statut de démarchage financier inscrit sur le fichier de l'AMF sous le n°2081973363 MY. Capacité à délivrer un conseil juridique approprié par Michel LIBERATORE et Bruno PETIT, diplômés de 3e cycle en gestion de patrimoine.

AXIOS PARIS, AIX EN PROVENCE et CANNES

Sarl ARCOLE FINANCE, au capital de 42 180€, filiale de la SAS AXIOS , 8, rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9. Siren 479292104 cogérée par Patrick DE LA PORTE, Jean-Dominique PAGO, Marie-Pierre GUILBERT et Bruno PETIT, adhérents à la Chambre des indépendants du Patrimoine. Société de courtage en assurances, référencée à l'ORIAS sous le n°07004467. Responsabilité Civile Professionnelle et garantie financière à Covea Risks n° 112 786 342, adhérent n°225097. Statut de Conseillers en Investissement Financier, référencé sous le n°A218200 par la Chambre des Indépendants du Patrimoine, association agréée par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF). Statut de démarchage financier inscrit sur le fichier de l'AMF sous le n°2051221166 VB. Capacité à délivrer un conseil juridique approprié par Patrick DE LAPORTE et Jean-Dominique PAGO, diplômés de 3e cycle en gestion de patrimoine.

AXIOS IMMOBILIER

Sarl au capital social de 3 000 €, filiale de la SAS AXIOS, Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9.Siren n°450 380 019 cogérée par Bruno PETIT, Bruno GAMBA et Philippe GAILLARD. Responsabilité Civile Professionnelle et garantie financière à AXA n° 2254847204. Carte de transaction immobilière n°T1178/74 délivrée par la préfecture de Haute-Savoie.

AXIOS ENTREPRISE

Sarl au capital social de 8 000 €, filiale de la SAS AXIOS, Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9.Siren n°452 569 189 cogérée par Laurent MOUTOU et Bruno PETIT. Société de courtage en assurances, référencée à l'ORIAS sous le n°07006139. Responsabilité Civile Professionnelle et garantie financière aux AGF n° 38 819 336.

10. Confidentialité

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11. Déclaration CNIL

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