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Parc Altaïs
8, rue Véga
BP 29018 Chavanod
74990 Annecy Cedex 9
Tél : 04 50 66 56 58
Fax : 04 50 09 99 52

Directeur de la publication : Bruno Gamba

Responsable de la rédaction : Benoit Playoust

Développement et intégration :
60canards.com
29, rue Notre-Dame
2240 Luxembourg
Tél : +32 486 35 97 11

Hébergement :
000-Belgium-Hosting
55, avenue Legrand
1050 Bruxelles
Tél : +32 2 332 05 74
Fax : +32 2 376 52 59

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Thierry Genand
Bruno Gamba
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Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

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Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des mentions légales

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Informations réglementaires sur les sociétés du groupe Axios

AXIOS HOLDING

SAS au capital social de 1 834 484 €, Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9. Siren n° 524 305 638 avec pour Président Bruno PETIT, et pour directeurs généraux Philippe GAILLARD, Michel LIBERATORE et Bruno GAMBA, adhérents à la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine. Société de courtage en assurances, référencée à l’ORIAS sous le n°11 059 209. Courtier en assurance. Responsabilité Civile Professionnelle et garantie financière à Covea Risks n° 112 786 342, adhérent n° 228174. Statut de Conseillers en Investissement Financier, référencé sous le n° A322500 par la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF). Activité de démarchage bancaire et financier.

AXIOS ANNECY

Sarl au capital social de 68 200 €, filiale de la SAS AXIOS, Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9. Siren n° 420 834 533 RCS d’Annecy, cogérée par Bruno PETIT, Bruno GAMBA, Philippe GAILLARD, Luc BOUVIER, Véronique BLANCHARD et Frédéric THEVENET.
Enregistrée à l’ORIAS sous le n°07002819 en qualité de : Courtier en assurance, Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement positionnée en catégorie de Mandataire non exclusif et Conseiller en investissements financiers, adhérent de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine sous le n°A116600, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers.
Activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce, carte professionnelle n°1801/74 délivrée par la Préfecture d’Annecy.
Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière de la compagnie MMA-COVEA Risks – 19/21 allée de l’Europe – 92616 CLICHY Cedex. Ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur. Ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur.
Activité de démarchage bancaire et financier.

AXIOS GRENOBLE

Sarl au capital social de 5 000 €, filiale de la SAS AXIOS, Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9. Bureau de Grenoble, Immeuble le Concorde, 24 rue Lamartine 38320 Eybens – Siren n° 502 724 420 RCS d’Annecy, cogérée par Michel LIBERATORE et Bruno PETIT.
Enregistrée à l’ORIAS sous le n°08042775 en qualité de : Courtier en assurance, Intermédiaire en opérations de banque et en services  de paiement positionnée en catégorie de Mandataire non exclusif et Conseiller en investissements financiers, adhérent de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine sous le n°A294500, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers.
Activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce, carte professionnelle n°1545/74 délivrée par la Préfecture d’Annecy. Ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur. Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière de la compagnie MMA-COVEA Risks – 19/21 allée de l’Europe – 92616 CLICHY Cedex. Ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur.
Activité de démarchage bancaire et financier.

AXIOS PARIS, LYON, AIX EN PROVENCE

Sarl ARCOLE FINANCE, au capital de 44 000 €, filiale de la SAS AXIOS, Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9. Bureau d’Aix en Provence – 531 avenue Paul Julien – 13100 LE THOLONET et Bureau de Lyon – 53 rue Vauban – 69006 LYON. Siren n°479 292 104 RCS d’Annecy, cogérée par Patrick de LAPORTE, Jean-Dominique PAGO, Marie-Pierre GUILBERT, Emmanuelle VANDERSCHUEREN et Bruno PETIT.
Enregistrée à l’ORIAS sous le n°07004467 en qualité de : Courtier en assurance, Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement positionnée en catégorie de Courtier et Conseiller en investissements financiers, adhérent de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine sous le n°A218200, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers.
Activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce, carte professionnelle n°1919/74 délivrée par la Préfecture d’Annecy. Ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur.
Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière de la compagnie MMA-COVEA Risks – 19/21 allée de l’Europe – 92616 CLICHY Cedex. Ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur.
Activité de démarchage bancaire et financier.

AXIOS IMMOBILIER

Sarl au capital social de 3 000 €, filiale de la SAS AXIOS, Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9. Siren n° 450 380 019 cogérée par Bruno PETIT, Bruno GAMBA, Philippe GAILLARD et Marie-Pierre GUILBERT.
Responsabilité Civile Professionnelle et garantie financière à AXA n° 2254847204.
Carte de transaction immobilière n° T1178/74 délivrée par la préfecture de Haute-Savoie. Ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur.

AXIOS ENTREPRISE

Sarl au capital social de 8 000 €, filiale de la SAS AXIOS, Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9. Siren n° 452 569 189 RCS d’Annecy, cogérée par Laurent MOUTOU et Bruno PETIT.
Enregistrée à l’ORIAS sous le n°07006139 en qualité de : Courtier en assurance et Conseiller en investissements financiers, adhérent de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine sous le n°A285400, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers.
Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière de la compagnie MMA-COVEA Risks – 19/21 allée de l’Europe – 92616 CLICHY Cedex.
Activité de démarchage bancaire et financier.

ASSURANCES MEDICA

Sarl au capital social de 20 000 €, filiale de la SAS AXIOS, Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9. Siren n° 489 929 539 RCS d’Annecy, cogérée par Frédéric DUNANT et Bruno PETIT.
Enregistrée à l’ORIAS sous le n°07005536 en qualité de : Courtier en assurance.
Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière de la compagnie MMA-COVEA Risks – 19/21 allée de l’Europe – 92616 CLICHY Cedex.

EUXIOS

SAS au capital social de 10 000 €, filiale de la SAS AXIOS, Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9. Siren n° 790 937 015 RCS d’Annecy avec pour Président Bruno Petit et pour Directeur Général Laurent Moutou.
Enregistrée à l’ORIAS sous le n°13003952 en qualité de : Courtier en assurance, Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement positionnée en catégorie de Mandataire non exclusif et Conseiller en investissements financiers, adhérent de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine sous le n°CA3387, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers.
Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière de la compagnie MMA-COVEA Risks – 19/21 allée de l’Europe – 92616 CLICHY Cedex.
Activité de démarchage bancaire et financier.

AXIOS LEMAN SUISSE

SARL au capital de 20 000 CHF, filiale de la SAS AXIOS, rue de Genève 18 – 1225 Chêne-Bourg. N° fed CH-660-2684013-8 RCS de Genève avec pour Président Bruno PETIT et pour gérant Stéphane ARNAUD.
Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière de la compagnie AXA Assurances SA – General-Guisan-Strasse 40, Case postale 357 – 8401 WINTERTHUR.

AXIOS LEMAN FRANCE

SARL au capital de 1 000€, filiale de la SAS AXIOS, Parc Altaïs, 8 rue Vega BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9. Siren en cours RCS d’Annecy, gérée par Stéphane ARNAUD.
Enregistrée à l’ORIAS sous le n° 14003221 en qualité de : Courtier en assurance, Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement positionnée en catégorie de Courtier et Conseiller en investissements financiers, adhérent de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine sous le n° CA3448, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers.
Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière de la compagnie MMA-COVEA Risks – 19/21 allée de l’Europe – 92616 CLICHY Cedex.
Activité de démarchage bancaire et financier.

AXIOS FINANCEMENT

SARL AXIOS FINANCEMENT, au capital de 8 000 €, filiale de la SAS Axios, Parc Altaïs, 8 rue Véga BP 29018 Chavanod 74990 Annecy Cedex 9.
Bureau d’Aix-en-Provence – 531 avenue Paul Julien – 13100 LE THOLONET
Nom commercial : COURT IMMO VOTRE PRET IMMOBILIER
Siren : 444 431 266 RCS d’Annecy, cogérée par Gérald VALENTE, Jean-Dominique PAGO et Bruno PETIT.
Enregistrée à l’ORIAS sous le n° 08041041 en qualité de Courtier en opérations de banque et en services de paiement et de Courtier d’assurance.
Responsabilité civile professionnelle et garantie financière de la compagnie ALLIANZ – 87 rue de Richelieu – 75002 PARIS.

Confidentialité

En application de l’article 325-9 du Règlement général de l’AMF, le cabinet s’abstient, sauf accord exprès de votre part, de communiquer et d’exploiter, en dehors de sa mission, les informations confidentielles concernant ses clients. Cette disposition ne pourra être opposée à la Chambre des indépendants du patrimoine dans le cadre de ces missions de contrôle. Ces informations font l’objet d’un traitement informatique. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification à ces informations qui vous concernent.

Litige – réclamation

En cas de litige ou de réclamation du client, les contractants s’engagent à rechercher en premier lieu un arrangement amiable.

Le client pourra présenter sa réclamation par courrier recommandé avec accusé réception à Madame Fanny Martinez  Axios  8, rue Véga Parc Altaïs BP 29018 74990 Annecy cedex 9 qui disposera de 10 jours pour en accuser réception, puis de 2 mois à compter de la réception de la réclamation pour y répondre.

En second lieu, les parties pourront informer :

  • La Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine – Commission Arbitrage et Discipline – 4 rue Longchamps 75016 Paris
  • Le médiateur de l’AMF – Madame Marielle COHEN BRANCHE – 17 place de la Bourse 75082 Paris Cedex 02
  • L’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 61 rue Taitbout 75436 Paris Cedex 09

En cas d’échec, le litige pourrait être porté devant les tribunaux compétents.

Déclaration CNIL

Ce site a été déclaré à la Commission nationale de l’Informatique et des libertés (CNIL) sous le N° Ato0096287J.

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